Creative Commons

Les Creative Commons (CC) sont des licences gratuites offrant une alternative à la propriété intellectuelle traditionnelle, « tous droits réservés », de chaque pays. Ainsi les contenus peuvent être  copiés, distribués, modifiés, remixés, et adaptés, le tout dans le cadre des lois sur le droit d’auteur.

Queer Education et ses contributeur·ice·s sont titulaires des droits des contenus de ce site et souhaitent favoriser leur partage, leur copie, leur reproduction, leur distribution, leur communication sans but commercial. Dans certains cas mentionnés, Queer Education et ses contributeur·ice·s veulent permettre aux internautes venant sur le site de réutiliser et d’adapter les contenus – toujours sans but commercial –  afin que toustes puissent mieux développer l’esprit critique des élèves et combattre ainsi la hiérarchisation des individus qui continue à opérer en fonction d’attentes sexistes, racistes, validistes, psychophobes, homophobes et transphobes.

Ainsi, pour tout usage des ressources présentes sur le site, les internautes doivent créditer Queer Education et ses contributeur·ice·s comme auteur·ice·s à l’origine du contenu (attribution) ; iels s’engagent à ne pas faire un usage commercial des ressources présentées (pas d’utilisation commerciale) et à partager dans les mêmes conditions (avec licence Creative Commons mentionnée de manière visible à l’aide des boutons officiels)

Droit d’auteur, droit de reproduction et responsabilité

Ce site est publié sous Licence Creative Commons Attribution / Pas d’utilisation commerciale / Pas de modification (CC-BY-NC-ND). En dehors de la rubrique spécifiquement mentionnée ci-dessous, la licence CC-BY-NC-ND 4.0 autorise toute diffusion de l’Œuvre originale (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer), sauf à des fins commerciales, par tous moyens et sous tous formats, tant que l’Œuvre est diffusée sans modification et dans son intégralité, en citant Queer Education et/ou ses contributeur·ice·s comme auteur·ice du contenu.

Pour en savoir plus sur la Licence Creative Commons Attribution / Pas d’utilisation commerciale / Pas de modification

Les contenus des rubriques Labo Pédagogique et Auto-formation sont publiés sous Licence Creative Commons Attribution / Pas d’Utilisation Commerciale / Partage dans les mêmes conditions (CC-BY-NC-SA). La licence CC-BY-NC-SA 4.0 permet toute exploitation de l’Œuvre (partager, copier, reproduire, distribuer, communiquer, réutiliser, adapter) par tous moyens, sous tous formats. Toutes les exploitations de l’Œuvre ou des Œuvres dérivées, sauf à des fins commerciales, sont possibles.

Pour en savoir plus sur la Licence Creative Commons Attribution / Pas d’Utilisation Commerciale / Partage dans les mêmes conditions

Sauf mention contraire, tout le contenu du site Queer Education est mis à disposition sous un contrat Creative Commons BY-NC-ND (4.0) ou BY-NC-SA (4.0) selon les données.

Présentation de la Licence Creative Commons BY-NC-ND

Avec cette Licence, vous êtes autorisé·e à :

  • Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats.

L’Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.

Selon les conditions suivantes :

  • Attribution — Vous devez créditer l’Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l’Œuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l’Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Œuvre.
  • Pas d’Utilisation Commerciale — Vous n’êtes pas autorisé à faire un usage commercial de cette Œuvre, tout ou partie du matériel la composant.
  • Pas de modifications — Dans le cas où vous effectuez un remix, que vous transformez, ou créez à partir du matériel composant l’Œuvre originale, vous n’êtes pas autorisé à distribuer ou mettre à disposition l’Œuvre modifiée.
  • Pas de restrictions complémentaires — Vous n’êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l’Œuvre dans les conditions décrites par la licence.

Notes :
Vous n’êtes pas dans l’obligation de respecter la licence pour les éléments ou matériel appartenant au domaine public ou dans le cas où l’utilisation que vous souhaitez faire est couverte par une exception.
Aucune garantie n’est donnée. Il se peut que la licence ne vous donne pas toutes les permissions nécessaires pour votre utilisation. Par exemple, certains droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l’image sont susceptibles de limiter votre utilisation.

Résumé Explicatif du contrat Creative Commons BY-NC-SA (4.0) 
Code Juridique de la Licence CC-BY-NC-SA (4.0)

Retour en haut